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Révision du facteur de modulation (2013-2014)

Situation : Vous recevez votre « Subvention prévisionnelle révisée » et vous constatez que votre Facteur de modulation a changé. Quels sont les impacts?

Cet article ne s’applique qu’aux clients qui utilise la fonction de gestion des subventions du Gestionnaire (1).

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